Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAGRANT DESIR
BAILLEHACHE FRANCOISE
SEBAG ROGER
BILLE CLAUDE ARISTIDE
AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3822462
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
FLAGRANT DESIR de BAILLEHACHE FRANCOISE

Présentation de la marque FLAGRANT DESIR

Déposée le 11 avril 2011 par BAILLEHACHE FRANCOISE, SEBAG ROGER, BILLE CLAUDE ARISTIDE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAGRANT DESIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont BAILLEHACHE FRANCOISE domicilié(e) 65 AVENUE DES TILLEULS - 94320 - THIAIS - France, SEBAG ROGER domicilié(e) 22 NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France, BILLE CLAUDE ARISTIDE domicilié(e) 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO domicilié(e) 119 BIS RUE DE COLOMBES - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLE CLAUDE ARISTIDE domicilié(e) 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.

La marque FLAGRANT DESIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAGRANT DESIR est expirée depuis le 11 avril 2021.

BAILLEHACHE FRANCOISE a également déposé les autres marques suivantes : le bonheur n'arrive jamais seul , JVICE® JEE VICE wear , ATTACHEZ VOS CEINTURES , MEFIEZ-VOUS DES APPARENCES


BAILLEHACHE FRANCOISE - 65 AVENUE DES TILLEULS - 94320 - THIAIS - France

SEBAG ROGER - 22 NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France

BILLE CLAUDE ARISTIDE - 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France

AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO SARL, SARL - 119 BIS RUE DE COLOMBES - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 4


BILLE CLAUDE ARISTIDE - 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Produits contraceptifs ; spermicides ; gels et crèmes spermicides ; lubrifiants à usage personnel (pour les humains) ; lubrifiants à utiliser lors de relations sexuelles ; gels chirurgicaux et gelées à appliquer sur les organes génitaux (pour les humains) ; dispositifs de contraception à usage médical. Substances et préparations contraceptives, gel, liquides et crèmes spermicides, lubrifiants et désinfectants hygiéniques pour usage dans la région du vagin, pénis ou anus ; toutes préparations et substances dans le but de tests gynécologiques ou pour le diagnostic de maladies sexuellement transmissibles ; anesthésiques pour application topique ; produits nettoyants, désinfectants et détergents, non à usage personnel et à usage médical. Préparations et substances contraceptives ; gels, liquides et crèmes spermicides ; lubrifiants hygiéniques et désinfectants à utiliser dans la zone du vagin, du pénis ou de l'anus ; lubrifiants à usage personnel ; lubrifiants, gels, liquides et crèmes pour la santé sexuelle et/ou l'amélioration des performances sexuelles ; compléments pour la santé sexuelle et/ou l'amélioration des performances sexuelles ; produits et substances pharmaceutiques tous liés à la santé sexuelle et/ou aux performances sexuelles ; produits et substances de diagnostic utilisés lors de tests gynécologiques ou pour le diagnostic des maladies sexuellement transmissibles. Produits et substances pharmaceutiques ; préparations et substances contraceptives ; gels, liquides et crèmes spermicides ; lubrifiants à usage personnel ; lubrifiants hygiéniques et désinfectants ; serviettes hygiéniques ; produits médicinaux pour soin des parties intimes du corps ; produits hygiéniques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Préservatifs ; dispositifs prophylactiques, hygiéniques et contraceptifs ; dispositifs, instruments et appareils de diagnostic et test ; dispositifs, instruments et appareils de test de grossesse ; dispositifs, instruments et appareils de test d'ovulation ; appareils, instruments et dispositifs de massage ; appareils de massage corporel ; masseurs pour zones intimes ; masseurs pour stimulation sexuelle ; appareils, instruments et dispositifs de massage sur batterie ; masseurs corporels sur batterie ; masseurs sur batterie pour zones intimes ; masseurs sur batterie pour stimulation sexuelle ; vibromasseurs à usage personnel ; anneaux pour pénis ; anneaux pour stimulation des organes génitaux ; accessoires conjugaux ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Préservatifs ; dispositifs prophylactiques, hygiéniques et contraceptifs ; dispositifs, instruments et appareils de diagnostic et de test ; instruments, appareils et dispositifs de test de grossesse ; instruments, appareils et dispositifs de test d'ovulation ; appareils, instruments et dispositifs de massage ; appareils de massage corporel ; appareils de massage des zones intimes ; appareils de massage pour la stimulation sexuelle ; appareils, instruments et dispositifs de massage à piles ; appareils de massage corporel à piles ; appareils de massage des zones intimes à piles ; appareils de massage pour la stimulation sexuelle à piles ; vibromasseurs à usage personnel ; anneaux pour pénis ; anneaux pour la stimulation génitale ; accessoires conjugaux ; accessoires sexuels ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Préservatifs ; dispositifs et appareils de contraception ; contraceptifs non chimiques. Préservatifs ; dispositifs prophylactiques, hygiéniques et contraceptifs ; appareils de massage ; appareils de massage personnel ; vibrateurs ; anneaux vibrants ; jouets sexuels ; accessoires sexuels ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Bandages, pansements et tampons préservatifs, dispositifs contraceptifs en caoutchouc naturel ou synthétique, ou matières similaires, à usage hygiénique, prophylactique ou médical. Préservatifs ; dispositifs prophylactiques, hygiéniques et contraceptifs ; dispositifs, instruments et appareils de diagnostic et test ; dispositifs, instruments et appareils de test de grossesse ; dispositifs, instruments et appareils de test d'ovulation ; appareils, instruments et dispositifs de massage ; appareils de massage corporel ; masseurs pour zones intimes ; masseurs pour stimulation sexuelle ; appareils, instruments et dispositifs de massage sur batterie ; masseurs corporels sur batterie ; masseurs sur batterie pour zones intimes ; masseurs sur batterie pour stimulation sexuelle ; vibromasseurs à usage personnel ; anneaux pour pénis ; anneaux pour stimulation des organes génitaux ; accessoires conjugaux ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Vêtements, en particulier lingerie, sous-vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas, ceintures ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie, en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets ; chaussures de sport. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes, bretelles, caleçons, casquettes, chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, ceintures (habillement), combinaisons (vêtements), costumes, culottes, écharpes, foulards, fourrures (vêtements), gabardines, gilets, imperméables, linge de corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sous-vêtements, sweatshirts, tee-shirts, tricots, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement), vêtements de gymnastique ; Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, caleçons, camisoles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons, langes en matières textiles, lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux, mantilles, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, vestes de pêcheurs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, vareuses, vestes, visières (chapellerie).

• télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services d'accès à la demande à un site Internet d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; service de communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique ; transmission d'informations et des images à travers tout réseau de télécommunications accéssible par code d'accès ou par nom de domaine ; transmission d'informations à partir d'un répertoire numérique par Internet ; transmission de données ou d'informations à travers tout réseau de télécommunications (Internet). Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services d'accès à la demande à un site Internet d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; service de communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique ; transmission d'informations et des images à travers tout réseau de télécommunications accéssible par code d'accès ou par nom de domaine ; transmission d'informations à partir d'un répertoire numérique par Internet ; transmission de données ou d'informations à travers tout réseau de télécommunications (Internet).